DOMAINE DE CASONE
Présentation de la marque DOMAINE DE CASONE
Déposée le 17 décembre 2002 par GANGOLPHE FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE CASONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CASONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASONE est expirée depuis le 17 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05